Mots-clés :

Nouvel appel à projets sur le recyclage des métaux et batteries de l’Ademe

L’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie lance un nouvel Appel à projets nommé ORMAT pour « Objectif Recyclage Matière » financé par le Fonds Economie Circulaire, comprenant un volet important sur le recyclage des métaux et des batteries. Zoom sur cet appel à projet.
Par Actu énergie
9 mars 2023

L’objectif de l’ADEME en proposant ce nouvel AAP est de soutenir les projets d’études et d’investissements favorisant et œuvrant à la réduction de l’utilisation de matières premières primaires, la résilience et la décarbonation de l’industrie en France, grâce au recyclage.

Quelles matières premières concernées ?

L’appel à projet ORMAT concernent toutes les étapes de la chaîne de valorisation matière de déchets ainsi que 6 grandes familles de matériaux dont une consacrée aux métaux et batteries.

  • Plastiques
  • Textiles
  • Métaux et batteries
  • Bois
  • Papier – carton
  • Verre et matériaux minéraux.

Volet métaux et batteries

L’accent sur le volet métaux et batteries vide à encourager les actions permettant d’augmenter les taux de recyclage et de récupération des métaux.

En revanche, les projets dont la production ou l’utilisation de matières premières issues de recyclage de plusieurs alliages d’aluminium utilisés pour la fabrication de blocs moteurs pour des automobiles thermiques ne sont pas éligibles.

Les attentes de l’ADEME 

L’ADEME a annoncé attendre de certains projets d’être en capacité d’œuvrer,

  • Au recyclage et à la récupération des métaux des batteries, des platinoïdes et des terres rares
  • À l’augmentation de capacité de traitement pour les filières dont les capacités sont déficitaires
  • À l’augmentation des taux de recyclage et de récupération des métaux
  • À l’amélioration de degré de pureté des métaux sortant du recyclage
  • Au recyclage de déchets post-industriels issus de la fabrication de batteries
  • Au reconditionnement et à la re manufacture de batteries.

2 axes :

L’AAP comporte deux axes de projets éligibles :

 Le premier est dédié à l’aide aux diagnostics, études de faisabilité et essais, pour les entreprises souhaitant consolider leur projet et leur décision d’investissement dans une phase préliminaire.

Les plafonds de dépenses éligibles sont de 50 000 euros pour les diagnostics, de 100 000 euros pour les études et de 100 000 euros pour les essais.

Un axe dédié à l’aide aux investissements dans des projets de taille moyenne.

Le seuil ou plafond maximum de dépenses est compris entre 2 et 5 millions d’euros selon les familles de matériaux considérées.

 

Calendrier

Plusieurs dates de dépôt de dossiers sont possibles :

  • 1ère échéance : 15 mars 2023 à 12h ;
  • 2ème échéance : 1er juin 2023 à 12h ;
  • 3ème échéance : 1er octobre 2023 à 12h.

 

Sur le même sujet

Le programme Mobili’pro de l’Ademe pour optimiser les déplacements professionnels

Le programme Mobili’Pro, initié par l'ADEME, vise à accompagner gratuitement environ une centaine de structures possédant des parcs automobiles dans l'optimisation de leurs déplacements professionnels.

Un appel à projet français pour produire les véhicules routiers de demain

Dans le cadre du plan « France 2030 » l’appel à projets « Soutien aux projets d’investissements pour produire en France les véhicules routiers de demain et leurs composants » vient d’être lancé.
Le site d'information pour les professionnels de l'énergie.
© actuenergie.fr 2024 -
Mentions légales
-
CGU
-
Plan de site
userscrossmenu
linkedin facebook pinterest youtube rss twitter instagram facebook-blank rss-blank linkedin-blank pinterest youtube twitter instagram